-
- 25 Sep
convention collective hospitalisation privée à but lucratif
Newsletter hebdo saisir ⦠Capital décès ⺠Titre XIII : Congé de maladie, rente invalidité et capital décès ⺠Partie VI : Autres congés et suspension du contrat de travail ⺠Convention collective nationale du 31 octobre 1951 Convention collective nationale des etablissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951. Ce document est à jour en 2022. Merci de renseigner votre région : Implantation nationale Auvergne-Rhône-Alpes ⦠Email Mot de passe Mot de passe oublié. Lâaccord de branche du secteur sanitaire social et médico-social ⦠CCN DE 1951 dite FEHAP Secteur dâactivité : HOSPITALISATION ⦠Hospitalisation privée à Calcul indemnités Hospitalisation privée à but lucratif IDCC 2264 La convention collective des cliniques privées fut signée le 18 avril 2002. Cette durée est de trois mois pour les cadres. CONTRAT COLLECTIF FRAIS DE SANTE . ï¸Commandez votre convention collective pour faire valoir vos droits ! Vous travaillez dans un dispensaire ou dans un centre dâaccueil, dâhébergement ou de rééducation pour mineurs handicapés ? Les parties à la présente convention collective ont entendu au moyen de cette convention favoriser la modernisation sociale de lâHospitalisation privée. Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951. Service clients lundi au vendredi : 9H â 18H au 01 40 92 36 36. IDCC 2264 - Hospitalisation privée à but lucratif. Après avoir rempli en quelques minutes un simple questionnaire en ligne, vous accédez à votre simulation personnalisée. CCN51 (Hospitalisation privée à but non lucratif) - Convention ⦠Vous relevez donc des dispositions de la Convention collective nationale de l'hospitalisation privée à but lucratif du 18 avril 2002. Lâaccord de branche sur la réduction et lâaménagement du temps de travail contient à cet égard des précisions, notamment à propos des postes pouvant être assujettis au régime des astreintes. Mutuelle hospitalisation privée à but non lucratif - Kit adhésion Convention collective nationale des etablissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951. Lâavenant n°2002-02 à la Convention Collective [â¦] Dans la convention collective des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure, et de garde à but non lucratif , les partenaires sociaux se sont mis d'accord dès le 27 janvier 2015 pour conclure un accord sur le régime frais de santé. Cliquez ici pour rechercher votre convention collective. Les parties entendent en effet poursuivre lâamélioration des conditions de ⦠Les congés accordé par la CCN de lâhospitalisation privée à but lucratif doivent être pris dans les 15 jours entourant lâévénement. 1 ou 2 jours supplémentaires peuvent être accordés en fonction de lâéloignement de la cérémonie de plus de 300 km ou de plus de 500 km.
Kingdom Come: Deliverance Matthias' Lucky Dice, Légumes Exotiques Livraison, Lettre De Félicitation Nomination Ambassadeur, Articles C
convention collective hospitalisation privée à but lucratif